Le Collectif pour une alternative à la Biopiraterie

Créé en Septembre 2008 par un collectif d'associations et de particuliers, le Collectif pour une alternative à la Biopiraterie vise à une meilleure reconnaissance et un meilleur respect des savoirs traditionnels sur la biodiversité. Pour cela, la mission du Collectif consiste à :
·   Travailler en accord avec les populations autochtones, détentrices de ces savoirs, pour leur permettre d'exprimer leur position et de défendre leurs droits ;
·    Mettre en place des actions juridiques et médiatiques coordonnées afin de contrer les brevets illégitimes ;
·    Faire progresser la connaissance des enjeux entre les parties intéressées et sensibiliser le grand public.

Actions en France

Le Collectif a pour objectif de sensibiliser le grand public et les pouvoirs publics aux enjeux liés à la question de la Biopiraterie et effectue une veille des pratiques des entreprises et des avancées juridiques en la matière.

Le Collectif pour une alternative à la Biopiraterie a organisé les Premières rencontres internationales contre la Biopiraterie, en juin 2009 à l'Assemblée Nationale à Paris (avec entre autres Vandana Shiva, Danielle Mitterrand, Patricia Gualinga).

Actions à l’international

Le Collectif soutient le Centre africain pour la sauvegarde de la biodiversité : Nous avons notamment appuyé leur action contestant un brevet déposé sur le Pélargonium du Cap par l'entreprise Schwabe, annulé pour défaut d'inventivité flagrant par rapport aux connaissances traditionnelles des communautés de l'Eastern cap.

En 2009, le Collectif a soutenu la Commission nationale péruvienne de lutte contre la Biopiraterie contre le brevet déposé par l’entreprise Greentech sur le Sacha Inchi. D’un côté, la Commission Nationale Péruvienne de lutte contre la biopiraterie a introduit une action en opposition par laquelle elle a démontré l’antériorité des savoirs traditionnels des peuples amazoniens sur les vertus cosmétiques de la graine de Sacha Inchi. De l’autre, le Collectif pour une alternative à la Biopiraterie a fait monter la pression médiatique, notamment en portant le cas devant le public grâce aux Premières rencontres internationales contre la Biopiraterie. Ce fut la première grande victoire contre la Biopiraterie en France.

Quant aux négociations internationales ayant une incidence sur cette problématique, le Collectif a participé à la Conférence des Parties de Nagoya en 2010. Nous avons ainsi pu analyser juridiquement le protocole sur l’Accès et le Partage des Avantages issus de la Biodiversité. En parallèle, le Collectif assiste régulièrement aux sessions du Comité intergouvernemental de la propriété intellectuelle relative aux ressources génétiques, aux savoirs traditionnels et au folklore, de l’Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle (OMPI).

Plus d’informations sur nos Actions dans la Rubrique « Ressources ».